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Marques déposées par MOREL Serge
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DOMAINE DES PREVELIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PREVELIERES
MOREL Serge

Numéro de dépôt :
96606295
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES PREVELIERES

Déposée le 11 janvier 1996 par MOREL Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES PREVELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est MOREL Serge, domicilié(e) Le Layet, 69620 OINGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DES PREVELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PREVELIERES est expirée depuis le 11 janvier 2006.

MOREL Serge a également déposé les autres marques suivantes : MOREL


MOREL Serge - Le Layet, 69620 OINGT - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES PREVELIERES